J.O. Numéro 60 du 12 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04539

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Arrêté du 30 octobre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)


NOR : FPPA0210009A



Par arrêté du maire de Saint-Raphaël en date du 30 octobre 2001, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Alfred Geisler, directeur territorial.